Altamir : Moneta va faire appel

Moneta Asset Management va faire appel de la décision du Tribunal de commerce de Paris

Dans un jugement daté du 17 avril 2020, le Tribunal de commerce de Paris a débouté Altamir et Altamir Gérance de leurs demandes en retrait de la note de Moneta Asset Management (« Moneta ») du 17 avril 2015, laquelle avait motivé l’action judiciaire intentée à son encontre.

Pourtant, et de manière très surprenante, le Tribunal, tout en écartant l’ensemble des moyens de procédure invoqués par Altamir et Altamir Gérance pour éluder un débat sur le fond, a décidé de rejeter les demandes formées par Moneta à l’encontre de M. Tchenio, d’Altamir et d’Altamir Gérance pour une série de fautes de gestion et d’abus et de retenir contre le demandeur des faits de dénigrement.

Moneta regrette que le Tribunal ait privilégiée une appréciation politique centrée sur une critique de la vigilance des gérants d’actifs en matière de gouvernance. Ceci est à rebours de l’évolution juridique de ces dernières années en Europe, laquelle vise, au contraire, à restituer le pouvoir aux actionnaires minoritaires et à améliorer les pratiques de gouvernance de la place.

Moneta déplore d’autant plus cette décision, que son action s’inscrit – contrairement à ce qui a été affirmé par les défenderesses – dans une optique d’investissement responsable de long terme, perspective radicalement différente de celle d’un fonds « activiste ». Les fonds de Moneta sont actionnaires d’Altamir depuis plus de 15 ans et c’est parce que la société et son Gérant ont refusé tout dialogue raisonné, que Moneta, soutenue par l’ADAM, d’autres professionnels de l’asset management et par les analyses de plusieurs proxy advisors éminents, s’est engagée davantage en faveur d’une meilleure gouvernance chez Altamir.

Moneta a toujours agi dans l’intérêt de tous les actionnaires et des porteurs de parts de ses fonds communs de placement. Dans la procédure « Ut singuli » visée par le jugement du Tribunal de commerce du 17 avril 2020, la réparation éventuelle des préjudices aurait donné lieu au versement de dommages et intérêts à la société Altamir, ce qui aurait ainsi indirectement bénéficié à tous ses actionnaires.

L’ensemble de ces éléments obligent Moneta à présenter ses arguments devant la Cour d’Appel, avec toute l’énergie nécessaire.

Romain Burnand, Président de Moneta, déclare : « Il est de notre devoir de veiller à la protection des intérêts de nos clients. Cela s’est jusqu’à présent toujours résolu par le dialogue avec les sociétés ou l’AMF. Les dirigeants d’Altamir sont les seuls à nous avoir attaqué sur le terrain judiciaire, peut-être pour essayer de nous faire taire. Cette attaque, mal avisée, s’est déjà retournée contre eux avec le rejet de leurs demandes suite à la publication d’un rapport par l’expert Thierry Bergeras en 2018. Nous continuerons à défendre avec vigueur les intérêts des porteurs de parts de nos fonds. ».